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Marques déposées par PEGOLOTTI L-JEANNOT N
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DOMAINE VILLA NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VILLA NOVA
PEGOLOTTI L-JEANNOT N, EARL

Numéro de dépôt :
3936663
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
DOMAINE VILLA NOVA de PEGOLOTTI L-JEANNOT N

Présentation de la marque DOMAINE VILLA NOVA

Déposée le 25 juillet 2012 par PEGOLOTTI L-JEANNOT N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE VILLA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est PEGOLOTTI L-JEANNOT N, EARL domicilié(e) route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEGOLOTTI L-JEANNOT N, Mme JEANNOT Nathalie domicilié(e) route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

La marque DOMAINE VILLA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VILLA NOVA est expirée depuis le 25 juillet 2022.

PEGOLOTTI L-JEANNOT N a également déposé les autres marques suivantes : Néus , DOMAINE DE VILLENOUVETTE , LA CHAPELLE STE MARIE , Altis , Evolus , CHAPELLE de NOVILIS


PEGOLOTTI L-JEANNOT N, EARL - route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


PEGOLOTTI L-JEANNOT N, Mme JEANNOT Nathalie - route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.